La-defiscalisation-Robien
Les régions et les villes peuvent, dans différentes catégories dont le sport faire participer chaque administré et sportif à son héritage , son développement en lui permettant à travers des actions , de défiscaliser . On trouvera des solutions de défiscalisations pour chaque contribuable : l’ immobilier ( Scellier , Borloo , Demessine dit ZRR , Zone-de-revitalisation-Rurale , Robien ou Derobien , LMP , LMNP , Malraux , MH ou monument-historique , Girardin , SCPI (avec une bonne gestion-immobilière ), la nature GFV ( groupement-foncier-viticole ), Groupement-forestier , les PMI , PME ( FIP , FCPI , FIP-ISF , SOFICA ), les œuvres-d’art pour l' ISF , donation. Pour certains de ces placements entrainant un financement , une assurance-vie ( assurance-vie, épargne-retraite ) est fortement conseillée. Quelque soit le type de placement ou d’ investissement, il vaut mieux que l’ investisseur le concrétise avec un CGPI ou CGP ( conseiller-en-gestion-de-patrimoine-indépendant , gestionnaire-de-patrimoine , office-family , gestion-de-fortune ). Chaque région a bien sûr ses hommes célèbres , sportifs de HN , gagnants-du-loto (ou gagnant-du-loto ) , expert-comptable , FDJ fdjeux , homme d’histoire , écrivain , médecin , chirurgien , avocat , experts-comptable , notaire , etc
Dispositif de défiscalisation mis en place par l'Etat permettant une réduction-d'impot :
Loi-Scellier , Loi De Robien , Loi Demessine , Loi-Borloo , ZRR Zone-Rurale-a-Revitaliser , LMP Loueur-Meuble-Professionnel , LMNP Loueur-Meuble-Non-Professionnel , Girardin , Loi-Malraux , Monuments-historiques MH , FCPI Fond-Commun-de-Placement-dans-l'Innovation , FIP Fond-d'Investissement-de-Proximite , GFV Groupement-Foncier-Viticole , Bois et Forêts GF Groupement-Forestier , SOFICA , SOFIPECHE , Demembrement , Tontine
Robien-recentre
La loi De Robien (recentrée) est un dispositif de défiscalisation remplaçant le dispositif De Robien (ancien) : Loi Code Général des Impôts (art 31-I-1°-h)l
Dispositif de defiscalisation :
- prenant effet au 1er janvier 2006 ; finissant au : en cours.
Ce dispositif impose :
- location au titre de la résidence principale pendant toute la durée de défiscalisation ; loyers encadrés : plafond de loyers selon un découpage de 3 zones ; revenus des locataires non plafonnés.
Avantages fiscaux : durée minimum de location : 9 ans ; pour l'ancien, de nombreux critères dissuasifs sont applicables ; pour le neuf, déduction de 6 % de la valeur du bien immobilier pendant 7 ans et de 4 % pendant 2 ans ; plafond du déficit foncier reportable sur le revenu global : 10 700 euros pendant 10 ans ; abattement forfaitaire sur les revenus fonciers : 0 %.
Remarque : autorise la location à un descendant ou un ascendant.
Les loyers sont plafonnés en fonction des ZONES : Zone A , Zone B , Zone C .
Plafond applicable 01/01/2006.
Dispositif de défiscalisation mis en place par l'Etat permettant une réduction-d'impot :
Loi-Scellier , Scellier , Loi De-Robien , Loi-Demessine , Loi-Borloo , ZRR Zone-Rurale-a-Revitaliser , LMP Loueur-Meuble-Professionnel , LMNP Loueur-Meuble-Non-Professionnel , Girardin , Loi-Malraux , Monuments-historiques MH , FCPI Fond-Commun-de-Placement-dans-l'Innovation , FIP Fond-d'Investissement-de-Proximite , GFV Groupement-Foncier-Viticole , Bois et Forêts GF Groupement-Forestier , SOFICA , SOFIPECHE , Demembrement , Tontine
| Donation-partage | Escalade | Gros-oeuvre | Jiu-Jitsu |
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